Le Conseil de l'Ordre Royal de Mélusine

    Le Gouverneur :   Jean-Marie Frédéric Théodore AUZANNEAU-FOUQUET
    Le Garde du sceau :   Comte Alain Louis SIRE de BREAUTE
    Le Secrétaire des Commandements :   Bruno Marcel Roger FOUCHEREAU
    Le Conservateur des Archives :   Marc Gérald CORNAILLE
    L'historiographe :   Eric Michel Jacques AUZANNEAU-LE CARRER




 

STATUTS DE L'ORDRE ROYAL DE MELUSINE

 

Titre premier :
But et composition de l'Association


Article 1er
Il est créé une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

ORDRE ROYAL DE MELUSINE

Sa Durée est illimitée, Son Siège est situé : Place du Bail du Château 86600 - LUSIGNAN

Article 2
L'Ordre Royal de Mélusine, successeur de l'Ordre du XIXème siècle, sous les auspices de Marie GODEFROY LE GOUPIL CALFA dite de LUSIGNAN, a pour principaux buts : L'étude et la publication de textes inédits ou méconnus sur la Chevalerie en général, sur la famille des Lusignan en particulier et sa fondatrice légendaire la fée MELUSINE.

Ses moyens d'action peuvent être l'organisation de manifestations culturelles autour des hauts faits d'Armes des Lusignan, de conférences, de réunions, de déjeuners-débats, de séminaires et de voyages culturels.

Article 3
L'Ordre Royal de Mélusine se compose de membres actifs et de membres honoraires. Pour être membre il faut être présenté par trois autres membres de l'Association, être agréé par le Conseil d'Administration et avoir acquitté la cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'assemblée générale avec voix consultative.

Le titre de membre honoraire peut-être décerné par le Conseil d'Administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l'Ordre.

Article 4
La qualité de membre se perd, par démission ou par radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, par le Conseil d'Administration, le membre ayant été préalablement appelé à fournir des explications, sauf recours non suspensif à l'Assemblée Générale.

 

Titre deuxième :
Administration de l'Ordre Royal de Mélusine

 

Article 5
L'association est administrée par un Conseil de 9 membres élus au scrutin secret par l'Assemblée générale et renouvelable par tiers tous les 3 ans. Les membres sortants sont rééligibles. Le Conseil désigne parmi ses membres et au scrutin secret, un bureau composé d'un Président, d'un secrétaire et d'un trésorier. Le Bureau est élu pour 3 ans par le Conseil d'Administration.

Article 6
Le Conseil se réunit au moins une fois l'an et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du tiers de ses membres. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Article 7
Les membres du bureau ne peuvent recevoir de rétributions en raison des fonctions qui leurs sont confiées. Le remboursement des frais de mission, de déplacements ou de représentation, payés à des membres du Conseil doit être approuvé par l'Assemblée Générale.

Article 8
L'assemblée générale se réunit une fois l'an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande d'un tiers de ses membres.

Article 9
Les dépenses sont ordonnées par le Président. L'association est représentée en justice et dans les actes de la vie civile par le Président ou à défaut par tout autre membre du Conseil d'Administration spécialement habilité à cet effet.

 

Titre troisième :
Les ressources de l'Ordre Royal de Mélusine

 

Article 10

  • Les recettes annuelles de l'Ordre Royal de Mélusine se composent :
  • Des cotisations de ses membres.
  • Des subventions de l'Etat, des collectivités territoriales et privées, des organismes publics et semi-publics.
  • Des ressources engendrées par ses activités
  • Des dons et de tout autre ressource légale.

Article 11
Les statuts de peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d'Administration, par l'assemblée générale réunie à cet effet.

 

Titre quatrième :
Formalités administratives

 

Article 12
Dissolution. La dissolution est prononcée à la demande du Conseil d'Administration par une Assemblée Générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet, dans les conditions prévues à l'article 6 des présents statuts. Le vote a lieu à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des deux-tiers au moins des membres présents. En cas de dissolution, l'assemblée générale extraordinaire désigne un ou deux liquidateurs, qui seront chargés de la liquidation des biens de l'association, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et à l'article 15 du décret du 16 août 1901.

 

Association N° W863001069 - 86.

Fait à Lusignan le 5 octobre 2006

 

 

REGLEMENT INTERIEUR

 

Article 1
– L'Ordre Royal de Mélusine est placé sous la protection particulière de la Fée.

Article 2
– En l'absence d'un descendant de la branche poitevine de la famille Lusignan, l'Ordre n'a plus de Grand Maître à sa tête, mais un Gouverneur assurant l'intérim, jusqu'à la fin des temps aventureux.

Article 3
– L'Ordre Royal de Mélusine est la Maintenance directe de l'Ordre existant encore au XIXème Siècle, sous la Grande Maîtrise de sa fondatrice.

Article 4
– L'Ordre Royal de Mélusine a notamment pour buts de maintenir le souvenir des hauts faits d'armes des Lusignan de France et d'Outremer et de leurs amis, ainsi que les valeurs de l'Occident Médiéval et le mythe de la Fée Mélusine.

Article 5
– Les Chevaliers Capitulaires, peuvent se réunir à LUSIGNAN, aux environs, à la date la plus proche du 15 août, sous la protection de la Fée Mélusine, pour y recevoir les nouveaux Chevaliers.

Article 6
– Peuvent être reçus dans l'O.R.M. comme Chevaliers d'Honneur et de Justice ou Dames Chevalières, les membres de la Noblesse, sur preuves, (1ère Classe) ; et par cooptation à raison d'un tiers, les membres depuis au moins vingt ans de Grands Ordres de Chevalerie dont l'histoire se rattache aux Croisades, (Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes et de Malte, Saint-Sépulcre, Saint-Lazare de Jérusalem, la Toison d'Or), comme Chevaliers d'Honneur de Mérite,Chevaliers d'Honneur de dévotion (2ème Classe). A Titre exceptionnel, sont reçus Chevaliers d'Honneur et de Grâce (3ème Classe), les personnalités ayant rendus des services éminents.

Article 7
– Les Chevaliers Capitulaires (membres du Conseil, pas plus de neuf Chevaliers), de par leurs fonctions, sont considérés ipso facto comme Chevaliers de Justice et le Chapelain comme Chevalier de Dévotion, ou de Justice s'il est issu de famille Noble.

Article 8
– Les Chevaliers d'honneur et de Justice, d'honneur de Mérite, d'honneur de Dévotion, ou d'honneur et de Grâce, règlent une seule fois le droit d'entrée (Comprenant les frais de Chancellerie, le diplôme et la Croix). Ils n'ont pas voix au Chapitre et ne sont plus convoqués aux Assemblées, sauf s'ils en font la demande.

Article 9
– Les chevaliers peuvent porter la croix de l'Ordre de Mélusine selon leur classe, et le manteau portant à senestre la représentation de la fée tutélaire.

Plaque de Grand-croix de Justice, attribuée le 15 août 1882.
(Fonds privé du Gouverneur de l'Ordre).

 

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mis en ligne par l'Ordre Royal de Mélusine.
Exoudun - 1er Janvier 2011.

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